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Contrat de licence logiciel

CONDITIONS DE LICENCE LOGICIELLE XBOX

EN UTILISANT VOTRE CONSOLE XBOX, KINECT SENSOR ou accessoire autorisé (comme défini ci-dessous), VOUS ACCEPTEZ LA PRÉSENTE LICENCE LOGICIELLE. AVANT DE LE OU LA CONFIGURER, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE LICENCE LOGICIELLE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LA PRÉSENTE LICENCE LOGICIELLE, N'UTILISEZ PAS VOTRE XBOX ONE, XBOX 360, KINECT POUR XBOX ou accessoire autorisé. RETOURNEZ-LE SANS L’AVOIR UTILISÉ À VOTRE DISTRIBUTEUR OU À MICROSOFT POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT. Communiquez avec Microsoft au http://support.xbox.com.

1. Définitions

(a) « Console Xbox » désigne une Xbox One, Xbox 360 ou une console Xbox d'origine.

(b) « Kinect Sensor » désigne un nouveau Kinect pour Xbox 360 ou Kinect pour Xbox One acheté auprès d'un distributeur autorisé.

(c) « Accessoires autorisés » désigne une Xbox One, Xbox 360 ou un accessoire informatique Xbox de marque Microsoft, et (ou) une Xbox One, Xbox 360 ou un accessoire informatique d'une marque tierce et géré par une licence de Microsoft dont l'emballage porte le logo officiel « Approuvé pour Xbox » et (ou) « Conçu pour Xbox”.

(d) « Jeux autorisés » désigne les jeux Xbox se trouvant sur des disques de jeu publiés ou gérés par une licence Microsoft, et le contenu de jeu téléchargeable à partir du service Xbox Live de Microsoft ou du site Web xbox.com (p. ex., des avatars, des jeux téléchargeables, des suppléments de jeu, etc.).

(e) « Logiciel Xbox » désigne le logiciel déjà installé sur la Console Xbox ou l'accessoire autorisé, y compris toute mise à jour rendue disponible par Microsoft de temps à autre.

(f) « Accessoires non autorisés » désigne tous les accessoires informatiques autres qu'un accessoire autorisé. Les clés USB, les appareils photo numériques utilisés pour prendre des photographies ou réaliser des films, ainsi que les lecteurs de musique utilisés pour écouter de la musique ou afficher des photographies ou des vidéos ne sont pas des accessoires non autorisés.

(g) « Jeux non autorisés » désigne tous les disques de jeu, téléchargements de jeu et contenu ou supports de jeu autres que les jeux autorisés.

(h) « Logiciels non autorisés » désigne tout logiciel non distribué par Microsoft par l'intermédiaire des disques de jeu Xbox One, Xbox 360 ou Xbox publiés ou gérés par une licence de Microsoft, le service Xbox Live de Microsoft, ou le site Web Xbox.com.

(i) « Vous » désigne l'utilisateur d'une console Xbox, d'un Kinect Sensor ou d'un accessoire autorisé.

2. Licence

(a) Le Logiciel Xbox vous est concédé sous licence, il ne vous est pas vendu. Vous disposez d'une licence afin d'utiliser le Logiciel uniquement comme il est déjà installé sur votre console Xbox ou accessoire autorisé, et mis à jour par Microsoft de temps à autre. Il vous est interdit de copier ou désosser le logiciel Xbox.

(b) Comme condition à la présente licence logicielle Xbox, vous acceptez ce qui suit :

     (i) Vous n'utiliserez pas d'accessoires non autorisés ou de jeux non autorisés. Ils pourraient ne pas fonctionner ou cesser de fonctionner après une mise à jour du logiciel Xbox.

     (ii) Vous n'utiliserez pas et n'installerez pas de logiciel non autorisé. À défaut, votre console Xbox, Kinect Sensor ou accessoire autorisé pourrait, immédiatement ou après une mise à jour ultérieure du logiciel Xbox, cesser de fonctionner de façon permanente.

     (iii) Vous ne tenterez pas de contourner ou de vous dérober à tout système de sécurité ou de restriction technique de la console Xbox, du Kinect Sensor ou de l'accessoire autorisé. À défaut, votre console Xbox, Kinect Sensor ou accessoire autorisé pourrait, immédiatement ou après une mise à jour ultérieure du logiciel Xbox, cesser de fonctionner de façon permanente.

     (iv) Microsoft peut utiliser des mesures techniques, y compris des mises à jour du logiciel Xbox, afin d'empêcher l'utilisation d'accessoires non autorisés et de jeux non autorisés, et de protéger les systèmes de restriction technique, de sécurité et contre la piraterie de la console Xbox, du Kinect Sensor ou de l'accessoire autorisé.

     (v) Microsoft peut mettre à jour le logiciel Xbox de temps à autre sans vous en informer; p. ex., afin de mettre à jour tout système de restriction technique, de sécurité ou contre la piraterie.

3. Garantie.

Le logiciel Xbox est couvert par la garantie pour votre console Xbox, Kinect Sensor ou accessoire autorisé, et Microsoft n'accorde aucune autre garantie ou condition concernant le logiciel Xbox. Nul autre que Microsoft ne peut accorder de garantie au nom de Microsoft.

4. EXCLUSION DE CERTAINS DOMMAGES

MICROSOFT N’EST responsable D’AUCUN DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER OU COLLATÉRAL, DE TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE LA VIE PRIVÉE, DE CONFIDENTIALITÉ, DE PROFITS OU DE TOUTE IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL XBOX. CES EXCLUSIONS S’APPLIQUENT MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ QUE CES DOMMAGES SURVIENNENT, ET MÊME SI VOS RECOURS N’ATTEIGNENT PAS LEURS OBJECTIFS ESSENTIELS. Certains pays n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages-intérêts accessoires ou consécutifs; ainsi, ces limitations ou exclusions pourraient ne pas s’appliquer à vous.

Ces conditions s'appliquent dans toute la mesure de ce que la loi autorise et à moins que la loi ne les interdise. Ces conditions ne modifient pas vos droits au titre des lois de votre pays si ces lois n'autorisent pas cette modification.

5. Territoire et choix de la loi applicable

La présente licence n'est valide que dans le pays dans lequel vous avez acheté votre console Xbox, votre Kinect Sensor et (ou) votre accessoire autorisé. La présente licence sera régie et interprétée conformément à la loi de votre pays de résidence, sans égard aux principes de conflit de lois.

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