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Contrat de licence logiciel

TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL DE LA XBOX

EN UTILISANT VOTRE CONSOLE XBOX, VOTRE CAPTEUR KINECT ou tout Accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), VOUS ACCEPTEZ LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL AVANT DE PROCÉDER À SON INSTALLATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL, N'UTILISEZ PAS VOTRE XBOX ONE, XBOX 360, KINECT POUR XBOX ni l'Accessoire autorisé. RETOURNEZ-LE INUTILISÉ À VOTRE DÉTAILLANT OU À MICROSOFT POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT. Vous pouvez contacter Microsoft à l'adresse http://support.xbox.com.

1. Définitions

(a) « Console Xbox » désigne une console Xbox One, une console Xbox 360 ou une console Xbox d'origine.

(b) « Capteur Kinect » désigne un capteur Kinect for Xbox Foo neuf acheté auprès d'un détaillant autorisé.

(c) « Accessoire autorisé » désigne un accessoire matériel Microsoft de marque Xbox One, Xbox 360 ou Xbox, et/ou un accessoire matériel Xbox One, Xbox 360 ou Xbox d'une marque tierce et sous licence Microsoft dont l'emballage porte le logo officiel « Licensed for Xbox » et/ou « Designed for Xbox ».

(d) « Jeux autorisés » désigne les jeux Xbox sur des disques de jeu publiés par Microsoft ou visés par une licence de Microsoft, et le contenu de jeux téléchargés sur le service Xbox Live de Microsoft ou sur le site Web Xbox.com (par exemple, des avatars, des jeux téléchargeables, des extensions de jeu, etc.).

(e) « Logiciel Xbox » désigne le logiciel préinstallé sur la Console Xbox ou l'Accessoire autorisé, y compris toutes les mises à jour que Microsoft peut rendre disponibles à l'occasion.

(f) « Accessoires non autorisés » désigne tous les accessoires matériels autres qu'un Accessoire autorisé. Toutefois, les clés USB, les appareils photo numériques permettant de prendre des photographies ou des films, et les lecteurs de musique permettant d'écouter de la musique ou de regarder des photographies ou des vidéos ne sont pas des Accessoires non autorisés.

(g) « Jeux non autorisés » désigne tous les disques de jeu, téléchargements de jeux et contenus ou supports de jeux autres que les Jeux autorisés.

(h) « Logiciel non autorisé » désigne un logiciel que Microsoft ne distribue pas au moyen des disques de jeu Xbox One, Xbox 360 ou Xbox publiés par Microsoft ou visés par une licence de Microsoft, au moyen du service Xbox Live de Microsoft ou au moyen du site Web Xbox.com.

(i) « Vous » désigne l'utilisateur d'une Console Xbox, d'un Capteur Kinect ou d'un Accessoire autorisé.

2. Licence

(a) Le Logiciel Xbox vous est accordé sous licence ; il ne vous est pas vendu. Vous bénéficiez d'une licence d'utilisation du Logiciel Xbox uniquement tel qu'il est préinstallé sur votre Console Xbox ou Accessoire autorisé et tel qu'il est mis à jour par Microsoft à l'occasion. Vous ne pouvez ni copier le Logiciel Xbox ni en reconstituer la logique.

(b) Vous acceptez les conditions suivantes du présent contrat de licence logiciel Xbox :

     (i) Vous n'utiliserez pas d'Accessoires non autorisés ni de Jeux non autorisés. Ils pourraient ne pas fonctionner ou cesser de fonctionner de manière permanente après une mise à jour du Logiciel Xbox.

     (ii) Vous n'utiliserez ni n'installerez aucun Logiciel non autorisé. Le cas échéant, votre Console Xbox, votre Capteur Kinect ou l'Accessoire autorisé pourraient cesser de fonctionner de manière permanente à ce moment-là ou après une mise à jour ultérieure du Logiciel Xbox.

     (iii) Vous ne tenterez pas de mettre en échec ou de contourner une limitation technique ou un système de sécurité ou anti-piratage d'une Console Xbox, d'un Capteur Kinect ou d'un Accessoire autorisé. Le cas échéant, votre Console Xbox, votre Capteur Kinect ou l'Accessoire autorisé pourraient cesser de fonctionner de manière permanente à ce moment-là ou après une mise à jour ultérieure du Logiciel Xbox.

     (iv) Microsoft peut utiliser des mesures techniques, notamment des mises à jour du Logiciel Xbox, pour empêcher l'utilisation des Accessoires non autorisés et des Jeux non autorisés et pour protéger les limitations techniques ou les systèmes de sécurité et anti-piratage dans la Console Xbox, le Capteur Kinect et l'Accessoire autorisé.

     (v) Microsoft peut mettre à jour le Logiciel Xbox à l'occasion sans vous en aviser, notamment pour mettre à jour les limitations techniques ou le système de sécurité ou anti-piratage.

3. Garantie.

Le Logiciel Xbox est couvert par la garantie de votre Console Xbox, de votre Capteur Kinect ou d'un Accessoire autorisé, et Microsoft n'offre aucune autre garantie ou condition pour le Logiciel Xbox. Nul autre que Microsoft ne peut accorder de garantie au nom de Microsoft.

4. EXCLUSION DE CERTAINS DOMMAGES

MICROSOFT N'EST responsable D'AUCUN DOMMAGE INDIRECT, SECONDAIRE, SPÉCIAL OU COLLATÉRAL, D'AUCUNE PERTE DE DONNÉES, D'ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE, DE PERTE DE CONFIDENTIALITÉ OU DE BÉNÉFICES, NI D'AUCUNE INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL XBOX. CES EXCLUSIONS SONT APPLICABLES MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ INFORMÉ DE L'APPARITION POSSIBLE DES DOMMAGES PRÉCITÉS ET EN CAS DE REMÉDIATION N'AYANT PAS ATTEINT SON OBJECTIF ESSENTIEL. Certains pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs ; ainsi, ces limitations ou exclusions pourraient ne pas s'appliquer à vous.

Ces termes s'appliquent dans la plus grande mesure possible permise par la loi, mais sous réserve de la loi. Ces termes ne modifient pas vos droits aux termes des lois de votre pays si celles-ci ne permettent pas une telle modification.

5. Territoire et choix du droit applicable.

Cette Licence est valide uniquement dans le pays dans lequel vous avez acheté votre Console Xbox, votre Capteur Kinect et/ou un Accessoire autorisé. Cette Licence sera régie et interprétée conformément à la loi de votre pays de résidence, sans égard aux principes de conflits de lois.

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